Dates des conseils
Conseil du 07.12.2020
Convocation conseil général du 7 décembre 2020
Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2020
Préavis 05 – mise à jour du règlement sur la distribution de l’eau et son annexe
Préavis 06 – budget de fonctionnement 2021
Préavis 07 – demande de crédit de CHF 110’000.- pour l’étude du PGA
Préavis 08 – demande de crédit de CHF 36’000.- pour le traitement des phases 3 et 4 des archives
Conseil général du 31.08.2020 – Annulé et repoussé
Conseil du 09.12.2019
Convocation conseil général du 9 décembre 2019
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019
Préavis 04 – budget de fonctionnement pour l’année 2020
Préavis 05 – modification des statuts de la Police Nord Vaudois
Préavis du comité de direction n° 02/2019 au Conseil intercommunal de la PNV
Extrait du PV de la séance du 12.06.2019 du CI de la PNV
Rapport du 14 janvier 2019 de la commission sur la modification des statuts
Préavis 06 – approbation du Volet stratégique du PDR NV (plan directeur régional du Nord vaudois)
Conseil du 24.06.2019
Conseil du 25.06.2018
Conseil du 11.12.2017
Convocation conseil général du 11 décembre 2017
Procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
Préavis 06 – budget de fonctionnement 2018
Préavis 08 – règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
Conseil du 19.06.2017
Convocation conseil général du 19 juin 2017
Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
Préavis 01 – comptes communaux et rapport de gestion 2016
Préavis 02 – arrêté d’imposition 2018
Préavis 03 – Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle Association intercommunale ORPC du district Jura-Nord vaudois. Dissolution de l’organisation régionale ORPC Yverdon. Nomination d’un délégué et d’un suppléant au Conseil intrecommunal
Préavis 04 – Demande de crédit pour le financement de Frs. 51’000,- de la 2ème phase d’étude du projet du giratoire Orif et de la mobilité douce (mesure aggloY)
Préavis 05 – Demande de crédit de Frs. 750’000,- pour la création d’une liaison mobilité douce au chemin de Calamin entre le restaurant de la Maison Blanche et le centre Orif
Conseil du 12.12.2016
Convocation conseil général du 12 décembre 2016
Procès-verbal d’assermentation des autorités communales du 20 avril 2016 (2ème partie)
Procès-verbal de la séance du 27 juin 2016
Préavis 09 – crédit d’investissement – Ruisseau de Pomy
Préavis 10 – autorisations générales de plaider
Préavis 11 – autorisations générales – aliénation ou acquisition d’immeubles.
Préavis 12 – dépenses imprévisibles ou exceptionnelles
Préavis 13 – budget de fonctionnement 2017
Préavis 14 – plafonds d’endettement et de cautionnement législature 2016-2021
Conseil du 27.06.2016
Conseil du 30.05.2016
Convocation conseil général 30 mai 2016
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2015
Préavis 01 – réponse à l’amendement no 1 du projet de salle polyvalente
Préavis 02 – réponse à l’amendement no 2 du projet de salle polyvalente
Préavis 03 – réponse à l’amendement no 3 du projet de salle polyvalente
Préavis 04 – demande d’autorisation pour la vente de 180 actions Romande Energie
Installation des autorités communales, 20 avril 2016
Conseil du 07.12.2015
Convocation conseil général du 7 décembre 2015
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2015
Préavis 06 – Budget de fonctionnement 2016
Préavis 07 – Adoption des statuts de la nouvelle Association intercommunale du Centre de Collecte de Sous-Produits Animaux d’Yverdon-les-Bains et région
Préavis 08 – Proposition d’augmentation des indemnitées de la Municipalité et des auxiliaires communaux
Conseil du 22.06.2015
Convocation conseil général du 22 juin 2015
Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2014
Préavis 01 – Comptes communaux et rapport de gestion 2014
Préavis 02 – Arrêté d’imposition 2016
Préavis 03 – Augmentation du plafond d’endettement
Préavis 04 – Demande de crédit pour la démolition totale de la grande salle suite à l’incendie du 3.12.2014
Conseil du 23.06.2014
Convocation conseil général du 23 juin 2014
Procès-verbal de la séance du 5 mai 2014
Préavis 04 – Comptes communaux et rapport de gestion 2013
Préavis 05 – Arrêté d’imposition 2015
Préavis 06 – Règlement sur les aides individuelles pour études musicales
Préavis 07 – Demande de crédit de Fr. 330’000,- pour l’assainissement du ch. Moulinet
Conseil du 05.05.2014
Conseil du 07.10.2013
Conseil du 24.06.2013
Conseil du 03.12.2012
Conseil du 25.06.2012
Conseil du 05.12.2011
Convocation conseil général 5 décembre 2011
Procès-verbal de la séance du 10 octobre 2011
Préavis 06 – préavis d’intention sur l’étude de fusion des communes de Cronay, Cuarny, Pomy, Ursins, Valeyres-sous-Ursins et Villars-Epeney
Préavis 07 – budget de fonctionnement 2012
Préavis 08 – plafonds d’endettement et de cautionnement
Préavis 09 – autorisations générales de plaider
Préavis 10 – autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l’acquisition ou l’aliénation d’immeubles